ÉDITEUR DU SITE
LE SARVAN
7 rue Perrière 74000 Annecy, France
APE 4778C – SIRET 800 989 121 00010
Directrice de la publication : Geneviève ARDIN
Adresse électronique : lesarvan74@gmail.com
www.atelier-du-sarvan.fr
CONCEPTION / RÉALISATION
DIGITALIZATION
7 rue du Tanay 74000 Annecy, France
APE 7410Z – SIRET 842 007 940 00013
www.digitalization.fr
HÉBERGEMENT
OVH SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
2 rue Kellermann 59100 Roubaix, France
www.ovh.com
I – COOKIES DE NAVIGATION :
Nous informons l’utilisateur du site web que nous utilisons la technologie des cookies. Les cookies, que nous utilisons, enregistrent des informations relatives à votre navigation sur le site web, et stockent des informations que vous avez saisies durant votre visite. Ainsi, vous n’aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de les saisir à nouveau.
Les informations stockées pourront être lues lors de vos prochaines visites. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de “cookies” en paramétrant votre navigateur.
II – PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES :
Les informations et données personnelles fournies nous permettent de traiter les demandes reçues.
Sauf opposition du client, nous sommes susceptible de communiquer, par courrier et/ou par courrier électronique et/ou par téléphone, des offres et des informations sur nos services.
III – PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le site web, ses contenus et tous les droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés sont la propriété des personnes ci-dessus désignés. Le visiteur ne dispose que d’un droit d’usage personnel et non exclusif du site aux fins de le consulter en ligne.
Toute reproduction, représentation ou diffusion de tout ou partie du site web, par quelque moyen que ce soit et sur quelque support que ce soit, est formellement interdite, à la seule exception du droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation pour copie de sauvegarde ou impression sur support papier en un exemplaire, sous condition du respect de l’intégrité des documents.
Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse.
IV – LOI APPLICABLE – ATTRIBUTION DE COMPETENCE
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit français. Dans l’hypothèse où le Visiteur serait commerçant ou de nationalité étrangère, il est convenu que pour tous différends relatifs à la formation, la validité, l’interprétation, l’exécution et l’extinction des présentes Mentions Légales et Conditions d’Utilisation du site www.atelier-du-sarvan.fr, le Tribunal de Commerce d’Annecy sera le seul compétent.
Cette clause par accord exprès des parties s’applique également en cas de procédure en référé, de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie.