Article 1 – Editeur du site, objet et propriété
Ce site est la propriété exclusive de la société L’Atelier du Sarvan, SARL au capital 1.000 euros, immatriculée au RCS d’Annecy sous le numéro 800989121, dont le siège social est situé au 7 rue Perrière 74000 Annecy.
L’hébergement de ce site est assuré par la société HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, dont le siège social se situe 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
Les informations et données personnelles fournies nous permettent de traiter les demandes reçues.
Article 2 – Données personnelles
Les informations et données personnelles fournies nous permettent de traiter les demandes reçues. Sauf opposition du client, nous sommes susceptible de communiquer, par courrier et/ou par courrier électronique et/ou par téléphone, des offres et des informations sur nos services.
Article 3 – Responsabilité
Pour la bonne gestion du Site, L’Atelier du Sarvan se réserve la possibilité de suspendre la disponibilité du Site, de supprimer toute information pouvant perturber le fonctionnement de la plate-forme ou entrant en contravention avec les lois nationales pouvant donner lieu à des poursuites civiles ou pénales, ou encore de suspendre le Site afin de procéder à des mises à jour.
La responsabilité de L’Atelier du Sarvan ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au Site ou à une de ses fonctionnalités.
L’utilisateur du Site reconnaît que son matériel de connexion au Site est sous son entière responsabilité et qu’il doit prendre toutes les mesures appropriées visant à protéger ses propres données notamment d’attaques virales par Internet. L’utilisateur est par ailleurs le seul responsable des sites et données qu’il consulte.
L’Atelier du Sarvan ne pourra être tenue responsable en cas de poursuites judiciaires à l’encontre de l’utilisateur du fait de l’usage du Site ou de tout service accessible via Internet.
Enfin, l’utilisateur du Site reconnaît qu’il demeure responsable de tout dommage causé à lui-même, à des tiers et/ou à son équipement du fait de sa connexion ou de l’utilisation du Site.
Article 4 – Liens hypertextes
La création de liens vers le site www.atelier-du-sarvan.fr est soumise à un accord préalable. Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas sous le contrôle de L’Atelier du Sarvan qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Article 5 – Cookies
Le site peut faire usage de cookies qui ont pour but d’améliorer le service des utilisateurs et seront éventuellement utilisés à cette seule fin. En cas d’utilisation, votre consentement sera recueilli et une politique de confidentialité serait alors publiée.